MBA MANAGEMENT ET DROIT DES AFFAIRES

Semestre 1                Semestre 2

CC 1 : TECHNIQUES DE GESTION 1

COMPTABILITÉ GÉNÉRALE
Présentation de la comptabilité générale. Les documents de synthèse : le compte de résultat, le bilan, les annexes. L'enregistrement des principales opérations courantes. L'écriture d'inventaire et de régularisations

COMPTABILITÉ ANALYTIQUE
Terminologie et méthodologie. Méthode du coût complet, méthode des coûts partiels. Justification et analyse des écarts. Étude théorique et pratique du seuil de rentabilité

ANALYSE FINANCIÈRE
Analyse de l'activité : soldes intermédiaires de gestion, capacité d'autofinancement, ratios d'analyse. Analyse de l'équilibre financier : bilan fonctionnel, fond de roulement, besoin en fond de roulement, trésorerie. Les ratios d'analyse de la rentabilité et du risque. Étude du tableau de financement de l'OECCA

MATHÉMATIQUES APPLIQUÉES AU MANAGEMENT
Opérations à intérêt simple. Escompte, équivalence de capitaux. Capitalisation et actualisation à intérêts composés. Annuités. Rentes

CC 2 : SYNTHÈSE FISCALE 1

FISCALITÉ DES PERSONNES
Champ d'application. La base d'imposition. Le calcul d'impôt sur le revenu. Paiement et recouvrement de l'impôt

FISCALITÉ DES ENTREPRISES
La classification des entreprises. Les règles de territorialité. Détermination du bénéfice imposable. Calcul et paiement de l'impôt. L'imposition forfaitaire annuelle (IFA). Les contributions additionnelles. La TVA: champ d'application de la TVA, la TVA dans les affaires internationales

FISCALITÉ DU PATRIMOINE ET DES PLACEMENTS
L'impôt de solidarité sur la fortune (ISF). Les droits de mutations à titre gratuit. L'investissement immobilier. Les placements mobiliers : les produits de placements, les revenus des obligations, les plus-values sur valeurs mobilières et droits sociaux, la gestion collective

CC 3 : TECHNIQUES JURIDIQUES ET STRATÉGIQUES

DROIT DES SOCIÉTÉS APPROFONDI
Éléments essentiels sur les principales formes de sociétés commerciales : SNC, SCS, SCA, SA, SARL, EURL. Les structures pouvant être utilisées par plusieurs personnes morales : GIE, SAS, GEIE, societas europaea. Les formes sociales utilisées par les praticiens : sociétés civiles, en participation, à capital variable, à capital-risque, joint venture, sociétés off shore

DROIT DE LA CONSOMMATION
Les règles spéciales des protections des consommateurs : l'information des consommateurs, les opérations réglementées. Les règles générales applicables aux consommateurs : la protection par les règles relatives à la publicité, la protection par le droit de la concurrence

DROIT DU COMMERCE INTERNATIONAL
Le droit commun des contrats internationaux, l'activité commerciale en droit international privé, les actes de, les fonds de commerce, la nationalité des sociétés, les faillites internationales, les modes de règlement

OPTIMISATION JURIDIQUE DES ENTREPRISES
Constitution et reprise de l'entreprise, modification des structures juridiques de l'entreprise en tenant compte de l'environnement et des contraintes fiscales, économiques et financières

MANAGEMENT DES ORGANISATIONS
Les fonctions de l’entreprise, structures d’entreprises, les nouvelles théories de management, organisation de l’entreprise dans la nouvelle économie et à l’international

CC 4 : OUTILS DE COMMUNICATION

JEU D'ENTREPRISE
DÉVELOPPEMENT PERSONNEL ET COACHING
ATELIERS CV
ATELIER DE CRÉATION D’ENTREPRISE
SÉMINAIRE INFORMATIQUE : Excel, Access, PowerPoint,
Photoshop, Publisher, création de pages web
LV1 : Anglais des affaires
LV2 (en option) : Espagnol, Allemand, Italien, Chinois,
Hébreu, Japonais

Semestre 1                Semestre 2

CC 5 : TECHNIQUES DE GESTION 2

COMPTABILITÉ DES SOCIÉTÉS
Constitution de sociétés, les stratégies d'affectation des résultats. Opérations sur le capital des entreprises (réduction, augmentation). Méthodes de consolidations

INGÉNIERIE FINANCIÈRE
Financement des entreprises innovantes, les opérations à effet de levier (LBO, LMBO...), la titrisation

GESTION DES RESSOURCES HUMAINES
Définition du champ d'application, dimension socioculturelle au sein de l'entreprise, principales théories psychologiques des comportements professionnels. Les qualifications, la politique salariale, la gestion prévisionnelle du personnel, le recrutement et le suivi, la formation permanente

CC 6 : SYNTHÈSE JURIDIQUE

DROIT DU TRAVAIL ET DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
Contrat de travail, rupture du contrat de travail, pouvoirs du chef d'entreprise, Internet et travail en entreprise, conflits collectifs, accidents du travail et maladies professionnelles

DROIT DU FINANCEMENT
Cadre juridique du crédit, opérations de crédit, principales garanties de crédit, institutions financières et droit des marchés financiers

STRATÉGIES JURIDIQUES
Fusions, scissions, apport partiel d'actifs. Prises de participation par offres publiques et défenses anti-offres publiques. Groupes de sociétés et exceptions au principe d'indépendance des sociétés du groupe. Mécanismes utilisés en droit des sociétés. Incidence des données fiscales et sociales sur le choix d'une forme de société

DROIT DE LA COMMUNICATION
Les différents acteurs, la communication non commerciale, la communication publicitaire, le droit d'auteur, le droit des modèles et des marques, les pratiques encadrées

DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DES BREVETS
Distinction entre propriété industrielle et propriété intellectuelle. Notions sur les droits d'auteurs. Le droit des marques : le choix de la marque, les modalités d'acquisition et de protection de la marque. Le droit des brevets d'invention

CC 7 : SYNTHÈSE JURIDIQUE INTERNATIONALE

DROIT ANGLO-SAXON
Conception du droit anglo-saxon des affaires. Les concepts d'entreprise et d'activité commerciale en Grande-Bretagne et aux États-Unis. Les différents types de sociétés. Les systèmes douaniers. Quotas, clauses de sauvegarde, droits antidumping, libre échange et tarifs préférentiels. Le droit anglais et américain des contrats

DROIT COMMUNAUTAIRE
Droit communautaire fondamental, dérivé et jurisprudentiel. Principe de libre circulation et conséquences. Droit communautaire de la concurrence : ententes, positions dominantes, concentrations. Éléments de droit des sociétés communautaires

DROIT DES CONTRATS INTERNATIONAUX
Concurrence des normes et règles de conflits de lois. Les principales conventions internationales applicables. La lex mercatoria. Les INCOTERMS, les garanties, la joint venture. Le contentieux : tribunaux nationaux, forum shopping, arbitrage et médiation. Prise en compte des données fiscales

DROIT DE LA DISTRIBUTION
Concession, franchise, contrats d'approvisionnement exclusifs. Distribution sélective, référencement. Conditions générales de vente, barèmes de prix. Principes de droit de la concurrence à respecter

CC 8 : MÉMOIRE DE RECHERCHE APPLIQUÉ

Semestre 1                Semestre 2

CC 1 : TECHNIQUES DE GESTION 1

COMPTABILITÉ GÉNÉRALE
Présentation de la comptabilité générale. Les documents de synthèse : le compte de résultat, le bilan, les annexes. L'enregistrement des principales opérations courantes. L'écriture d'inventaire et de régularisations

COMPTABILITÉ ANALYTIQUE
Terminologie et méthodologie. Méthode du coût complet, méthode des coûts partiels. Justification et analyse des écarts. Étude théorique et pratique du seuil de rentabilité

ANALYSE FINANCIÈRE
Analyse de l'activité : soldes intermédiaires de gestion, capacité d'autofinancement, ratios d'analyse. Analyse de l'équilibre financier : bilan fonctionnel, fond de roulement, besoin en fond de roulement, trésorerie. Les ratios d'analyse de la rentabilité et du risque. Étude du tableau de financement de l'OECCA

MATHÉMATIQUES APPLIQUÉES AU MANAGEMENT
Opérations à intérêt simple. Escompte, équivalence de capitaux. Capitalisation et actualisation à intérêts composés. Annuités. Rentes

CC 2 : SYNTHÈSE FISCALE 1

FISCALITÉ DES PERSONNES
Champ d'application. La base d'imposition. Le calcul d'impôt sur le revenu. Paiement et recouvrement de l'impôt

FISCALITÉ DES ENTREPRISES
La classification des entreprises. Les règles de territorialité. Détermination du bénéfice imposable. Calcul et paiement de l'impôt. L'imposition forfaitaire annuelle (IFA). Les contributions additionnelles. La TVA: champ d'application de la TVA, la TVA dans les affaires internationales

FISCALITÉ DU PATRIMOINE ET DES PLACEMENTS
L'impôt de solidarité sur la fortune (ISF). Les droits de mutations à titre gratuit. L'investissement immobilier. Les placements mobiliers : les produits de placements, les revenus des obligations, les plus-values sur valeurs mobilières et droits sociaux, la gestion collective

CC 3 : TECHNIQUES JURIDIQUES ET STRATÉGIQUES

DROIT DES SOCIÉTÉS APPROFONDI
Éléments essentiels sur les principales formes de sociétés commerciales : SNC, SCS, SCA, SA, SARL, EURL. Les structures pouvant être utilisées par plusieurs personnes morales : GIE, SAS, GEIE, societas europaea. Les formes sociales utilisées par les praticiens : sociétés civiles, en participation, à capital variable, à capital-risque, joint venture, sociétés off shore

DROIT DE LA CONSOMMATION
Les règles spéciales des protections des consommateurs : l'information des consommateurs, les opérations réglementées. Les règles générales applicables aux consommateurs : la protection par les règles relatives à la publicité, la protection par le droit de la concurrence

DROIT DU COMMERCE INTERNATIONAL
Le droit commun des contrats internationaux, l'activité commerciale en droit international privé, les actes de, les fonds de commerce, la nationalité des sociétés, les faillites internationales, les modes de règlement

OPTIMISATION JURIDIQUE DES ENTREPRISES
Constitution et reprise de l'entreprise, modification des structures juridiques de l'entreprise en tenant compte de l'environnement et des contraintes fiscales, économiques et financières

MANAGEMENT DES ORGANISATIONS
Les fonctions de l’entreprise, structures d’entreprises, les nouvelles théories de management, organisation de l’entreprise dans la nouvelle économie et à l’international

CC 4 : OUTILS DE COMMUNICATION

JEU D'ENTREPRISE
DÉVELOPPEMENT PERSONNEL ET COACHING
ATELIERS CV
ATELIER DE CRÉATION D’ENTREPRISE
SÉMINAIRE INFORMATIQUE : Excel, Access, PowerPoint,
Photoshop, Publisher, création de pages web
LV1 : Anglais des affaires
LV2 (en option) : Espagnol, Allemand, Italien, Chinois,
Hébreu, Japonais

Semestre 1                Semestre 2

CC 5 : TECHNIQUES DE GESTION 2

COMPTABILITÉ DES SOCIÉTÉS
Constitution de sociétés, les stratégies d'affectation des résultats. Opérations sur le capital des entreprises (réduction, augmentation). Méthodes de consolidations

INGÉNIERIE FINANCIÈRE
Financement des entreprises innovantes, les opérations à effet de levier (LBO, LMBO…), la titrisation

STRATÉGIE D'ENTREPRISE
Le Business Model et ses composantes, les KSF. Les risques environnementaux. Les manoeuvres stratégiques, étude des différentes matrices

CC 6 : SYNTHÈSE JURIDIQUE ET FISCALE INTERNATIONALE

FISCALITÉ EUROPÉENNE
Politique fiscale au sein de l'Union européenne, imposition des salariés, TVA intracommunautaire. Fiscalité des entreprises, fiscalité de l'épargne, politique de lutte contre l'évasion fiscale

FISCALITÉ INTERNATIONALE DU PATRIMOINE
Résidence fiscale, fiscalité du patrimoine et de sa transmission. Conventions fiscales entre pays et paradis fiscaux. Structures patrimoniales étrangères et les trusts

DROIT FISCAL INTERNATIONAL
Territorialité de l'impôt sur les sociétés. Régime de double imposition. Méthode d'élimination des doubles impositions. Évasion et fraude fiscale. Optimisation fiscale

DROIT DES CONTRATS INTERNATIONAUX
Concurrence des normes et règles de conflits de lois. Les principales conventions internationales applicables. La lex mercatoria. Les INCOTERMS, les garanties, la joint venture. Le contentieux : tribunaux nationaux, forum shopping, arbitrage et médiation. Prise en compte des données fiscales

CC 7 : SYNTHÈSE FISCALE 2

FISCALITÉ DES GROUPES
Le régime de l'intégration sociale, la notion de groupe, détermination du résultat d'ensemble, les plus ou moins values d'ensemble, imposition du résultat d'ensemble et paiement de l'impôt

PROCÉDURES ET CONTENTIEUX FISCAUX
La procédure de contrôle fiscal, les procédures d'établissement de l'impôt, le contrôle de l'impôt, les procédures de redressement. La procédure pré-contentieuse

DIAGNOSTIC FISCAL
Examen de la bonne application des textes fiscaux et sociaux applicables. Prise de connaissance des derniers contrôles sociaux et fiscaux effectués. Recherche des risques liés aux options prises sur les 3 années.

FISCALITÉ IMMOBILIÈRE
Recherche de solutions et de régimes adaptés aux opérations immobilières, les impôts de mutation, TVA immobilière, droits d'enregistrement, la fiscalité des produits immobiliers (SCPI...)

TAXE PROFESSIONNELLE
Taux, détermination de la base, plafonnement, minimum de cotisation, création et restructuration, exonérations

CC 8 : MÉMOIRE DE RECHERCHE APPLIQUÉE